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Termes et conditions

Termes et conditions d'utilisation


1. Introduction
Les présentes conditions d'utilisation s'appliquent à l'utilisation du site web de la société [nom de la société].

2. Acceptation des conditions d'utilisation
En utilisant le site, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation et vous engagez à les respecter. Si vous ne les acceptez pas, vous devez cesser l'utilisation du site immédiatement.
3. Description des services
Le site fournit des services de vente en ligne, ainsi que des informations relatives aux produits vendus sur le site.

4. Droit d'utilisation
Les services du site sont réservés à un usage personnel et non commercial. Toute reproduction ou distribution du contenu du site sans autorisation préalable de la société est strictement interdite.
5. Disclaimer
Les contenus du site, y compris les informations, les images, les produits et les textes, sont fournis à titre indicatif, et la société ne peut être tenue pour responsable de leur exactitude ou de leur pertinence. Les illustrations des produits ne sont pas contractuelles. La société ne peut être tenue pour responsable des dommages qui pourraient résulter de l'utilisation du site ou de son contenu. La société ne peut être tenue pour responsable des dommages occasionnés par le fonctionnement ou l'inaccessibilité du site, ou par la présence de virus sur le site.
6. Responsabilité
La société ne peut être tenue pour responsable des pertes ou des dommages occasionnés par un manquement à ses obligations en raison d'un événement hors de son contrôle.
7. Modification des conditions d'utilisation
La société peut modifier les présentes conditions d'utilisation à tout moment. Toute modification sera notifiée aux utilisateurs par le biais du site. En utilisant le site, vous acceptez de vous conformer à toutes les modifications appenues aux conditions d'utilisation. En cas de refus des modifications, vous devez cesser immédiatement l'utilisation du site.
8. Droit d'accès
La société peut, à tout moment, suspendre le site ou interdire l'accès à n'importe quel utilisateur en cas de manquement aux conditions d'utilisation.
9. Droit de propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et à son contenu sont la propriété exclusive de la société. Toute reproduction, publication ou utilisation du site ou de son contenu, notamment les informations, les images et les produits, est interdite.
10. Droit de référencement
Les services du site sont de nature commerciale. La société se réserve le droit de donner des références à ses fournisseurs de produits ou de services, ou d'autres sites, à des fins d'information. Les sites concernés ne sont pas affiliés à la société et la société ne peut être tenue pour responsable de leurs contenus.
11. Exclusion de responsabilité
La société ne peut être tenue pour responsable de toute perte ou dommage occasionné par la non-utilisation, la difficulté d'utilisation ou l'incapacité à utiliser le site, quel que soit le motif.

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